TVA sur matériel d'occasion hors France ?

[cyril01270]

Salut la team,
Une petite question me trotte dans la tête :
Je connais le principe du marché gris, et l'obligation de s'acquitter de la TVA française sur le matériel neuf.

Mais est-ce également le cas sur du matériel d'occasion ?
Si je "gagne" une enchère sur la bay d'un objectif ou boiiter provenant d'Europe, voir hors UE , dois-je le dédouaner ?

Et enfin, y a t'il un "durée" minimale pour qu'un matériel soit déclaré comme occasion ( au moins 6mois - 1 an - ? )

Merci

[Julius]

sur ebay, tu vas avoir les la TVA + les frais de dédouanement pour tout ce qui arrive hors UE, et selon le matos, tu peux avoir également les frais de douane

[cyril01270]

Ah ok,
C'est bien ce qu'il me semblait mais j'avais un doute sur le fait que ce soit du matériel d'occasion.
Donc , faut bien que j'en tienne compte avant d'enchérir 

[Jc]

Tout ce qui n'a jamais été utilisé est neuf, même si l'objet a 10 ans.

[cyril01270]

Oui, ça je savais.
En fait, pour être plus précis, je commence sérieusement ma recherche pour un XT-4.
Avant de le commander en magasin et donc neuf, je regarde le marché de l'occasion si il ni y a pas une bonne affaire qui traîne.
Mais le XT4 étant récent (j'ai trouvé quelques annonces de boîtier ayant moins de 3mois) je me demandais si ça passait comme du neuf ou de l'occasion car déjà utilisé, ce qui aurait pu avoir une incidence sur la TVA.
De plus, passant environ 250 jours par an chez nos voisins helvétiques pour raisons professionnelles, les prix en neuf ici sont bien plus bas, et forcément, l'occasion également ( actuellement, un XT-4+16-80 tourne autour des 1650€ neuf en boutique avec pignon sur rue ).
Mais bon, problème résolu, si les produits d'occasion sont également soumis, entre le taux de change + TVA française, ont retombe sur les prix du marché français, donc peu d'intérêt au final 

[Chbib]

Tout ce qui n'a jamais été utilisé est neuf, même si l'objet a 10 ans.

Exact : j'ai refusé un vieil objectif Pentax de 1974 neuf à cause des frais de douanes + TVA (achat sur E-Bay).
Faut éviter les vendeurs du Japon et privilégier les vendeurs allemands pour éviter ces surcouts non annoncés.

[alain437]

C'est comme dit Julius. Il vaut mieux (et de loin) privilégier les vendeurs UE (avec facture d'origine si possible). Pour tous les autres (Japon, USA et Chine notamment), tu auras des frais de douane. Pour la Chine, ça dépend de ce que tu achètes : les objectifs chinois (7artisans, Neewer...) sont très peu chers donc les frais de douane sont minimes. En revanche, les objectifs ou boitiers "de marque" produits dans des usines chinoises (comme certains Fuji par exemple)  ne sont pas des "produits chinois" et ils sont donc soumis à dédouanement.

[cyril01270]

Merci pour ton retour,
J'ai appelé la douane française aujourd'hui même pour vérifier, donc pas de doute, il faut bien déclarer et payer la TVA sur du matériels d'occasion, donc problème résolu 

[Jc]

Merci pour ton retour,
J'ai appelé la douane française aujourd'hui même pour vérifier, donc pas de doute, il faut bien déclarer et payer la TVA sur du matériels d'occasion, donc problème résolu 

Heu, non je ne crois pas. La vente d'occasion n'est pas soumise à TVA sinon chaque fois que tu achèterait une caisse d'occasion il te faudrait la payer. Ne crois pas les douanes sur ce coup.
Le problème bien connu est que certains vendeurs mettent "retour de garantie" ou "occasion" sur les colis alors que c'est faux.

[cyril01270]

Ah ben je ne sais pas alors. 
J'ai du la douane française de Ferney Voltaire à la frontière Suisse.
J'ai expliqué que c'était pour du matériel photo, et m'a dit que même d'occasion, il fallait s'acquitter de la TVA au dessus du certaine valeur ( ridulicule au demeurant, je crois que c'était autour de 15-20€ pour ne pas être soumis )

J'essayerai de passer directement dans leur bureau à l'occasion alors..

[Doudou_Lyon]

En France un professionnel qui vends de l'occasion paie la TVA sur la plus-value de sa vente.
Donc il en tient compte en calculant son prix de revente.

Pour les achats à l'étranger hors UE ne je sais pas.

[Chbib]

Pour l'étranger hors UE, c'est soumis à TVA puisqu'elle n'a jamais été acquittée.
En France, effectivement, la plus-value est soumise à TVA.

[Jc]

Hors sujet Doudou.
Ici le professionnel serait hors France, hors la question porte sur la tva due par l'acheteur. En outre il s'agit de la tva sur la différence entre le prix d'achat et celui de revente, pas de la tva sur la vente elle même.

[Jc]

Pour l'étranger hors UE, c'est soumis à TVA puisqu'elle n'a jamais été acquittée.
En France, effectivement, la plus-value est soumise à TVA.

Pour les professionnels uniquement.

[plein ER]

Bonsoir,
j'ai effectué deux achats il y a quelques années via ebay aux Etats Unis , deux objectifs d'occasion, de vieux Nikon de la fin des années 60 ou début 70 et j'ai du payer à réception la TVA et d'autres frais sur la totalité port compris.